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Titre: Droit du contentieux administratifCours intégral et synthétique + Tableaux et schémasAuteur : Clémence Barray, Pi...
15/06/2026

Titre: Droit du contentieux administratif

Cours intégral et synthétique + Tableaux et schémas
Auteur : Clémence Barray, Pierre-Xavier Boyer
Editeur : Gualino
Collection : Mémentos
6e édition
Parution : 16/06/2026
EAN : 9782297289016
288 pages
23,49 €

Cet ouvrage vise à expliquer dans des termes clairs les mécanismes du procès administratif. Il propose une présentation des origines de la justice administrative, montre les conditions dans lesquelles sont organisées les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'État. Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif, en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge.
Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible du Droit du contentieux administratif.
Clémence Barray est Magistrat administratif.
Pierre-Xavier Boyer est Maître de conférences à l'université de Rouen. Il est par ailleurs Avocat.

Titre : L’action extérieure oblique des collectivités infra-étatiquesAuteur : Romain LeathamEditeur : LGDJCollection : T...
15/06/2026

Titre : L’action extérieure oblique des collectivités infra-étatiques

Auteur : Romain Leatham
Editeur : LGDJ
Collection : Thèses
Sous-collection : Bibliothèque de droit public
Numéro du volume : 345
1re édition
Parution : 16/06/2026
EAN : 9782275161488
656 pages
78,00 €

Si l’étude de l’activité externe des collectivités territoriales s’est longtemps cantonnée à l’observation des rapports que ces dernières pouvaient établir avec leurs homologues étrangères via la coopération décentralisée et l’action extérieure des collectivités territoriales, il doit être remarqué que les entités locales militent de plus en plus pour un droit à pouvoir coopérer avec les unités étrangères alors incarnées par les États, les Organisations internationales et, plus largement, les ordres juridiques externes. Comme si la coopération avec leurs seules homologues était devenue inefficace pour répondre à la multiplicité et à la complexification des enjeux imposés par le Nouveau Monde, les collectivités territoriales cherchent progressivement à bâtir à leur profit une sorte de droit international par lequel elles seraient à même d’avoir pour interlocuteurs les sujets de droit international. Loin de ne bénéficier qu’aux collectivités territoriales, cette quête profite aussi grandement aux ordres juridiques externes qui voient en elles de nouveaux relais pour mieux faire application de leurs normes. Rompant donc avec l’idée d’une activité externe des collectivités territoriales exclusivement horizontale, la présente étude tente de développer l’idée d’une activité externe qui puisse également être oblique.
Romain Leatham est docteur en droit public.

Titre : La valeur d’égalité en droit public français et britanniqueAuteur : Romain PlaceEditeur : LGDJCollection : Thèse...
15/06/2026

Titre : La valeur d’égalité en droit public français et britannique

Auteur : Romain Place
Editeur : LGDJ
Collection : Thèses
Sous-collection : Bibliothèque de droit public
Numéro du volume : 349
1re édition
Parution : 16/06/2026
EAN : 9782275163277
512 pages
78,00 €

En droit public français, l’égalité revêt une valeur symbolique. Néanmoins, la multitude fragmentée des normes juridiques qui l’expriment rend sa signification contestée et confuse. Cet état d’insatisfaction justifie de la soumettre à l’épreuve de la comparaison avec le droit public britannique.
Aborder l’égalité sous un angle comparatif impose de la considérer comme une valeur. Avant même d’être une norme juridique, l’égalité est un guide pour l’action et un étalon de mesure. Elle n’est alors qu’un réceptacle capable d’accueillir des significations variées. Cette lecture axiologique de l’égalité en révèle des dimensions souvent inexplorées dans la sphère du droit public.
En construisant un dialogue comparatif fondé sur un langage commun de l’égalité, l’enquête entreprise révèle et questionne ses trois fonctions en droit public. D’abord, l’égalité contribue à légitimer du pouvoir politique, en forgeant le modèle de la démocratie libérale. À ce titre, elle contribue à la génération de la normativité juridique. Ensuite, elle est un fondement axiologique de normes juridiques particulières qui contraignent le pouvoir politique à considérer les individus comme des égaux : le principe général d’égalité et le droit spécifique de la non-discrimination. Enfin, elle est une finalité de l’action publique. En tant qu’objectif de transformation de la société, elle appelle l’intervention étatique au soutien d’une égalisation des ressources et des relations interindividuelles.
Prix de thèse 2024 de la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » de l’Université de Strasbourg
Romain Place est maître de conférences en droit public à l’Université Paris Nanterre.

Les grands arrêts du droit de l'environnementSous la direction de Philippe Billet et Eric Naim-Gesbert Auteur : Phili...
25/05/2026

Les grands arrêts du droit de l'environnement
Sous la direction de Philippe Billet et Eric Naim-Gesbert

Auteur : Philippe Billet, Eric Naim-Gesbert
Editeur : Dalloz
Collection : Grands arrêts
1re édition
Parution : 13/12/2017
EAN : 9782247152902
444 pages

Comment a été pensé le droit de l'environnement dans le temps du point de vue du prisme de la jurisprudence ? La question mérite d'être posée, au-delà même d'un ouvrage qui lui est consacré dans la fameuse collection des Grands arrêts L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière , déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.
La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'Etat, etc.
Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un " grand arrêt " du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement .

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