06/10/2024
NON, MAITRE FAUSTIN KOUAME LES PROPOS DE ROBERT BOURGI SONT A PRENDRE AU SERIEUX, MALGRE TOUT.
Par Léon SAKI
La sortie énigmatique de Robert Bourgi et principalement la partie où il indique avec insistance que le Président Laurent Gbagbo a gagné les élections devenue virale dans les médias, continue de battre des records inattendus. Elle a le mérite de sortir les vestiges des sépulcres, pour courir au secours de la république en agonie. Oui, l'aveu de Bourgi s'offre ici comme une opportunité en Or pour certains hommes du passé, longtemps inhumés dans la mémoire historique, de refaire subitement surface pour nous faire regretter de les avoir enterrés trop tôt. C’est le cas de Maitre Faustin Kouamé, ancien Ministre de la justice qui renait de ses cendres à la faveur de la sortie du livre de l’avocat français.
Après avoir fait l’inventaire de tous ses diplômes impressionnants, ses rangs, grades et qualités, le journaliste invite le juriste à se prononcer sur les déclarations de Robert Bourgi portant sur l’élection présidentielle de 2010 en Côte d’Ivoire, le sujet étant, la victoire de Laurent Gbagbo évoquée par celui qui fut « l’homme des affaires sales du Président Nicolas Sarkozy ».
Dans un discours hermétique de droit, difficile à comprendre surtout dans le premier paragraphe (moi je n’ai absolument rien compris dans cette partie du texte), Maitre Faustin Kouamé évoque la nature internationale de l’élection présidentielle, qui implique l’arbitrage des Nations Unies.
Selon lui, Robert Bourgi, une source indirecte du droit, a juridiquement tort de s’appuyer sur les résultats proclamés par le Conseil Constitutionnel pour affirmer que Laurent Gbgabo a gagné les élections en 2010. Parce que cette prérogative revient au représentant spécial de l’ONU, désigné par les différents acteurs politiques pour arbitrer les élections (droit supra-national). Il poursuit pour dire que, quelle que soit l’issue de l’élection présidentielle, seule le verdict de l’ONU importe :
« Seule la certification donne valeur à la liste électorale, donne valeur à la proclamation provisoire des résultats par la CEI, donne valeur aux décisions du Conseil constitutionnel. On a signé. Il ne faut pas oublier ce qu’on a signé, que ça vous arrange ou pas. Nous devons apprendre à respecter notre signature. A partir de là, si une institution nationale dit 2 + 2, ça fait 4 et que le représentant spécial en certifiant dit que 2 + 2 ça fait 5, alors ça fait 5».
Dès lors, une interrogation se dégage : existe-t-il au monde des élections qui ne sont pas certifiées par une institution ? Toute élection certifiée par une institution ne peut-elle pas faire l’objet de contestation ?
En effet, la certification est basée sur une évaluation de la conformité dans laquelle le respect des exigences convenues est vérifié. Ces exigences sont contenues dans la loi électorale qui définit le processus électoral du début jusqu’à sa fin. Ce processus met en jeu les organes que sont la CEI, pour l’organisation et le Conseil Constitutionnel, pour la proclamation définitive des résultats. Ici, l’impartialité et la neutralité sont de mise. Malgré toutes ces garanties, de nombreuses élections continuent d’être contestées même dans des pays de grande démocratie comme les Etats-Unis.
S’il y a contestation, c’est dire que les règles du jeu n’ont pas été respectées par un camp, et plus généralement la partie victorieuse. La contestation est aussi un droit. Une compétition, qu’elle soit sportive ou électorale peut être frappée par un mauvais arbitrage, même si cet arbitre s’appelle ONU.
Plusieurs conflits mal traités figurent parmi les échecs notoires de l'ONU : en Sierra Leone en 1991-2002, en Somalie en 1993, au Rwanda en 1994, à Srebrenica (Bosnie) en 1995 ; la guerre du Kosovo en 1998-1999 ; le conflit israélo-palestinien ; la guerre d'Irak. Ce sont des exemples pertinents qui font douter de l’impartialité de l’organisation mondiale dans le règlement des conflits.
Et c’est la grande révélation que fait Bourgi, même si on le savait déjà, qui accable l’ONU.
N’est-ce pas pour s’être opposé au truquage de l’élection présidentielle que le Président Laurent Gbagbo a été déporté à la Haye ? Quel a été, en fin de compte, le résultat de ce son procès ?
Maitre Faustin Kouamé, les révélations de Bourgi sont conformes au résultat du procès du Président Laurent Gbagbo, parce que la vérité finit toujours par triompher ; et nous sommes dans le temps de la vérité.
