PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site Web, y compris les textes, la structure, la mise en page, les composantes graphiques, la présentation, les logos, le logiciel et l'ensemble d'autres éventuels éléments contenus dans le Site Web, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de l’association, ses éventuels fournisseurs ou partenaires. Ces droits de propriété intellectuelle concernent entr
e autres, sans que cette énumération ne soit limitative : le droit d'auteur, les droits voisins, les droits afférents aux banques de données et les droits des marques. D'autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le Site Web peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs. Sans l'autorisation écrite et préalable de l'ayant droit ou de l’association, il est interdit à l'utilisateur de modifier, copier, distribuer, communiquer, traduire, diffuser, reproduire, publier, accorder avec licence, céder ou vendre les informations, logiciels, produits ou services obtenus sur ces sites. RESPONSABILITÉ ET FORCE MAJEURE
Les sources des informations, produits et services présentés sur le Site Web sont réputées fiables. Toutefois, l’association n'accorde aucune garantie quelle qu'elle soit concernant l'exactitude ou l'actualisation des informations proposées sur le Site Web. Les informations données sur le Site Web le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent Site Web. Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit de l’association. Une garantie optimale de la sécurité et de la confidentialité des données transmises n'est pas assurée par le Site Web / l’association. Toutefois, l’association s'engage à mettre en œuvre les moyens raisonnables afin de garantir au mieux la sécurité et la confidentialité des données. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers. Dès lors, L’association ne peut notamment être tenue responsable de la non-exécution des contrats conclus grâce à l’accès à son Site Web, ou d'une indisponibilité d’un service ou de cas de force majeure. L'utilisateur s'oblige donc à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification des présentes conditions d’utilisation. Hyperliens
Les sites internet vers lesquels les utilisateurs du Site Web peuvent être renvoyés par le biais de d’hyperliens restent l'entière responsabilité des titulaires de ces sites. L’association décline toute responsabilité concernant le matériel et les données de quelque nature que ce soit, contenues dans ou diffusées sur ces sites internet et concernant le traitement de données à caractère personnel qui y est exécuté. En effet, l’association n’est responsable que du traitement des données à caractère personnel effectué sur son propre Site Web.